l’arrêté du 25 juin 2013 modifié relatif à l’organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d’études supérieures.
l’arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 25 juin 2013 relatif à l’organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d’études supérieures et la nouvelle annexe III prévue au 2ème article de cet arrêté modificatif.